Editeur

Ce site est produit par ECA-Assurances – Société par actions simplifiée d’assurance au capital de 1 009 000 euros 
R.C.S. NANTERRE B 402 430 276 – APE 6622 Z. RC Professionnelle et garantie financière conformes aux articles L512-6 et L512-7 du Code des Assurances. Entreprise régie par le Code des Assurances et soumise à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, ACPR – 4 Place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris Cedex 09. Siège Social : 92-98 Boulevard Victor Hugo – 92110 CLICHY. 
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’administrateur du site : info@eca-assurances.com

Informatique et libertés

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression sur les données collectées sur ce site vous concernant. Pour exercer ces droits, adressez-vous par courrier postal à l’adresse
 suivante : 
ECA-Assurances 
92-98, Boulevard Victor Hugo – BP 83 – 
92115 Clichy Cedex. 
Pour bien connaître vos droits et découvrir les enjeux et problématiques d’Internet en matière de confidentialité des données, nous vous conseillons de visiter le site web de la CNIL : http://www.cnil.fr

Propriété

Le site www.eca-partenaires.com est la propriété de ECA-Assurances. 
L’ensemble du site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. 
L’ensemble des contenus de ce site Internet est la propriété de ECA-Assurances. Toute reproduction, revente ou distribution, même à titre gratuit, de quelque information que ce soit en provenance de ce site sans l’autorisation écrite préalable de la société ECA-Assurances est strictement interdite et constitue une violation des lois françaises et européennes du code de la propriété intellectuelle. 
Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.
 En outre, il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

ECA Entreprises

92-98, Boulevard Victor Hugo – BP 83 – 92115 CLICHY Cedex.
SAS au capital de 100 000 €. R.C.S. NANTERRE 435304621. Code APE 6622 Z. N° de TVA Intra-communautaire : FR62 435 304 621. Société immatriculée à l’Orias sous le N° ORIAS 13 001 417. Le registre des intermédiaires d’assurances est tenu à jour par l’ORIAS www.orias.fr. RC Professionnelle et garantie financière conformes aux articles L512-6 et L512-7 du Code des assurances. Entreprise régie par le Code des Assurances et soumise au contrôle de l’ACPR 4 Place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris Cedex 09.

ECA Particuliers

92-98, Boulevard Victor Hugo – BP 83 – 92115 Clichy Cedex. SA au capital de 1 009 000 €. R.C.S.NANTERRE B 402 430 276. Code APE 6622 Z. N° de TVA Intra-communautaire : FR31402430276. Société immatriculée à l’Orias sous le N° ORIAS 07 002 344.
Le registre des intermédiaires d’assurances est tenu à jour par l’ORIAS www.orias.fr. Entreprise régie par le Code des Assurances et soumise au contrôle de l’ACPR 4 Place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris Cedex 09.
RC Professionnelle et garantie financière conformes aux articles L512-6 et L512-7 du Code des Assurances.

ECA Patrimoine

ECA PATRIMOINE, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de NANTERRE, sous le numéro 503 036 113 dont le siège social est sis 92/98 boulevard Victor Hugo – BP 55 – 92110 Clichy.
 N° de TVA Intra-communautaire : FR05 503 036 113. ECA PATRIMOINE exerce en qualité de courtier d’assurance ou de réassurance (COA) (appartenant à la catégorie «b» selon les articles L.520-1 et R.520-1 du code des assurances), Courtier en Opérations de Banque et Service de Paiement (COBSP) et Conseiller en Investissement Financier (CIF), membre de l’ANACOFI-CIF, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers, enregistré sous le N° E008179. A ce titre ECA PATRIMOINE est inscrite sur le registre unique des Intermédiaires en Assurance, Banque et Finance tenu par l’ORIAS (www.orias.fr) sous le N° 13001416.
ECA PATRIMOINE exerce sous le contrôle de l’ACPR, Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution – 4 Place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris Cedex 09 – info-clientele@acpr.banque-france.fr et de l’AMF, Autorité des marchés financiers – 17, place de la Bourse – 75082 Paris Cedex 02. Assurance de Responsabilité Civile Professionnelle conforme au code des assurances.